Déposée le 20 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE SCOTTISH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque THE SCOTTISH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304112.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEYRIE, société par actions simplifiée - 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France - SIREN 347902587
SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2014 n°2563989 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-28
Viande ; poisson, à savoir du saumon et de la truite, crustacés, volaille et gibier ; extraits de viande ; foie gras, foie, pâté de foie ; plats cuisinés à base de poisson, de volaille, de viande ou de gibier ; rillettes de poisson, de viande, de volaille ou de gibier ; préparations à base d'oeufs de poisson ; tous ces produits provenant d'Ecosse et pouvant être en conserves, semi-conserves, congelés, surgelés ou frais.
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