Déposée le 23 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque NORSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEYRIE, société par actions simplifiée - 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France - SIREN 347902587
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation le 7 avril 1999 n°2141709 - Publication au BOPI 1999-04-07
Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2009 n°2407310 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715740 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées et confitures;oeufs;lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard;poissons fumés, oeufs de poissons, truffes;plats cuisinés.Produits agricoles;fruits et légumes frais; champignons frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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