(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497010.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 13 décembre 2023.
LABEYRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 mars 2006 - Gage constitué n°430596 - Publication au BOPI 2006-03-20
Renouvellement sans limitation le 20 août 2003 n°2248067 - Publication au BOPI 2003-08-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Inscription le 9 juillet 2009 - Gage radié n°501717 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-09
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539742 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24