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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE
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LE DUCHE D'ANNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DUCHE D'ANNE
LABEYRIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94531834
Date de dépôt :
04/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2024

Présentation de la marque LE DUCHE D'ANNE

Déposée le 4 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DUCHE D'ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LE DUCHE D'ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE DUCHE D'ANNE arrivera à expiration en date du 4 août 2024.

LABEYRIE a également déposé les autres marques suivantes : LABEYRIE SELECTION DE GRANDES ORIGINES JAMBON DE , LABEYRIE NORVEGE , LABEYRIE LE PLATEAU DES 3 SAVEURS , LABEYRIE NORVEGE , (Marque figurative) , LE COMPTOIR D'AMARIE , JE NE DIS OUI QU'A LABEYRIE , PLEASURE IS A STATE OF MIND , (Marque figurative) , LABEYRIE


LABEYRIE, société par actions simplifiée - 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France - SIREN 347902587


SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2264421 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422707 - Publication au BOPI 2005-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Renouvellement sans limitation le 11 août 2014 n°2564971 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-08-11

Viande, poisson, volailles, à l'exception des volailles domestiques du genre GALLUS, et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés à base des produits précités et plats cuisinés à base d'oie ou de canard; foie gras frais, mi-cuits, en conserves et semi-conserves; pâtés et pâtés de foie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.