Présentation de la marque FILIERE QUALITE DEVELOPPEMENT DURABLE
Déposée le 23 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FILIERE QUALITE DEVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-22 du 30 mai 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque FILIERE QUALITE DEVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3571674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEYRIE, société par actions simplifiée - 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France - SIREN 347902587
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675134 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-12
Viande, volaille et gibier, poissons, préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, préparations culinaires à base de poissons ; foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; crevettes, mollusques et coquillages, préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base d'œufs de poisson, de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment tarama, tzatziki, caviar d'aubergine, houmous, ktipiti, guacamole, tapenade, œufs ; lait et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; pickles ; plats cuisinés à base de viande, de poisson et/ou de légumes ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches, pain, pâtisseries et confiseries, chocolats, produits à base de chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments), plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz, potages, bouillons, salades de légumes ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais.
Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, champignons frais, œufs de poisson, truffes fraîches.
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