Présentation de la marque FILIERE QUALITE • DEVELOPPEMENT DURABLE CERTICONFIANCE
Déposée le 16 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FILIERE QUALITE • DEVELOPPEMENT DURABLE CERTICONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-34 du 22 août 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque FILIERE QUALITE • DEVELOPPEMENT DURABLE CERTICONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FILIERE QUALITE • DEVELOPPEMENT DURABLE CERTICONFIANCE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.
LABEYRIE, société par actions simplifiée - 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France - SIREN 347902587
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2018 n°2689261 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-27
Viande, volaille et gibier, poissons, préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, préparations culinaires à base de poissons ; foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; crevettes, mollusques et coquillages, préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, potages, bouillons, salades de légumes, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base d'œufs de poisson, de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment tarama, tzatziki, caviar d'aubergine, houmous, ktipiti, guacamole, tapenade, œufs ; lait et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; pickles ; plats cuisinés à base de viande, de poisson et/ou de légumes ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches, pain, pâtisseries et confiseries, chocolats, produits à base de chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments), plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais.
Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, champignons frais, œufs de poisson, truffes fraîches.
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