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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE
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FAÇON TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAÇON TERROIR
LABEYRIE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3244284
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2023
FAÇON TERROIR de LABEYRIE

Présentation de la marque FAÇON TERROIR

Déposée le 5 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAÇON TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque FAÇON TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAÇON TERROIR est expirée depuis le 5 septembre 2023.

LABEYRIE a également déposé les autres marques suivantes : LABEYRIE SELECTION DE GRANDES ORIGINES JAMBON DE , LABEYRIE NORVEGE , LABEYRIE LE PLATEAU DES 3 SAVEURS , LABEYRIE NORVEGE , (Marque figurative) , LE COMPTOIR D'AMARIE , JE NE DIS OUI QU'A LABEYRIE , PLEASURE IS A STATE OF MIND , (Marque figurative) , LABEYRIE


LABEYRIE, société par actions simplifiée à associé unique - 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France - SIREN 347902587


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 17 janvier 2005 - renonciation partielle n°405988 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422707 - Publication au BOPI 2005-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538670 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, foie, pâté de foie gras, rillettes, conserves et semi-conserves de viande et/ou de volaille, plats cuisinés à base de viande ou de volaille, tous ces produits couverts par une indication géographique protégée (IGP) ; poisson, poisson fumé, préparations à base d'œufs de poisson, conserves et semi-conserves de poisson, plats cuisinés à base de poisson et/ou de légumes.