Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENGAGEMENT QUALITÉ LABEYRIE CERTICONFIANCE
LABEYRIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3894586
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2022
ENGAGEMENT QUALITÉ LABEYRIE CERTICONFIANCE de LABEYRIE

Présentation de la marque ENGAGEMENT QUALITÉ LABEYRIE CERTICONFIANCE

Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENGAGEMENT QUALITÉ LABEYRIE CERTICONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) Route Nationale 10 - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ENGAGEMENT QUALITÉ LABEYRIE CERTICONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENGAGEMENT QUALITÉ LABEYRIE CERTICONFIANCE est expirée depuis le 6 février 2022.

LABEYRIE a également déposé les autres marques suivantes : LABEYRIE SELECTION DE GRANDES ORIGINES JAMBON DE , LABEYRIE NORVEGE , LABEYRIE LE PLATEAU DES 3 SAVEURS , LABEYRIE NORVEGE , (Marque figurative) , LE COMPTOIR D'AMARIE , JE NE DIS OUI QU'A LABEYRIE , PLEASURE IS A STATE OF MIND , (Marque figurative) , LABEYRIE


LABEYRIE, société par actions simplifiée - Route Nationale 10 - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France - SIREN 347902587


SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Viande, volaille et gibier, poissons, préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, préparations culinaires à base de poissons ; foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants) et coquillages (non vivants), préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques ; potages, bouillons, salades de légumes ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base d'oeufs de poisson, de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment tarama, tzatziki, caviar d'aubergine, houmous, ktipiti, guacamole, tapenade, oeufs ; lait et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; salades de fruits et de légumes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées ; pickles ; plats cuisinés à base de viande, de poisson et/ou de légumes ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, pizzas, quiches, pâtes alimentaires, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiseries, gâteaux, mignardises salées ou sucrées, sucreries, chatines, chocolats, produits à base de chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments), plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, champignons frais, truffes fraîches, oeufs de poisson à savoir caviar.