Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE D'AMARIE
LABEYRIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96615121
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2026

Présentation de la marque DOMAINE D'AMARIE

Déposée le 11 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE D'AMARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE D'AMARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE D'AMARIE arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

LABEYRIE a également déposé les autres marques suivantes : LABEYRIE SELECTION DE GRANDES ORIGINES JAMBON DE , LABEYRIE NORVEGE , LABEYRIE LE PLATEAU DES 3 SAVEURS , LABEYRIE NORVEGE , (Marque figurative) , LE COMPTOIR D'AMARIE , JE NE DIS OUI QU'A LABEYRIE , PLEASURE IS A STATE OF MIND , (Marque figurative) , LABEYRIE


LABEYRIE, société par actions simplifiée - 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France - SIREN 347902587


SODEMA CONSEILS, S.A, M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 22 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°422706 - Publication au BOPI 2005-11-22

Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422707 - Publication au BOPI 2005-11-22

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305249 - Publication au BOPI 2006-01-13

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2016 n°2607423 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-19

Foies gras frais, mi-cuits, en conserve et semi-conserve, d'oie ou de canard ; pâtés et pâtés de foie; plats cuisinés à base d'oie ou de canard