Déposée le 8 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-07 du 16 février 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque COTE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEYRIE, société par actions simplifiée - 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France - SIREN 347902587
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637056 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-12
Viande, volaille et gibier, poissons, préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, préparations culinaires à base de poissons ; foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; crevettes, mollusques et coquillages, préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques ; préparations culinaires à base d'œufs de poisson, tarama, œufs, truffes conservées, tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais.
Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches, pain, glaces comestibles, sel, plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz, tous ces produits pouvant être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais.
Truffes fraîches, œufs de poisson.
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