Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

cerTiconFiance Bio Sécurité – Développement durable
LABEYRIE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3531951
Date de dépôt :
19/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
cerTiconFiance Bio Sécurité – Développement durable de LABEYRIE

Présentation de la marque cerTiconFiance Bio Sécurité – Développement durable

Déposée le 19 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cerTiconFiance Bio Sécurité – Développement durable »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) Route Nationale 10,40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE - 40230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

LABEYRIE a également déposé les autres marques suivantes : LABEYRIE SELECTION DE GRANDES ORIGINES JAMBON DE , LABEYRIE NORVEGE , LABEYRIE LE PLATEAU DES 3 SAVEURS , LABEYRIE NORVEGE , (Marque figurative) , LE COMPTOIR D'AMARIE , JE NE DIS OUI QU'A LABEYRIE , PLEASURE IS A STATE OF MIND , (Marque figurative) , LABEYRIE


LABEYRIE société par actions simplifiée - Route Nationale 10,40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE - 40230 - France - SIREN 347902587


SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482936 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Viande, volaille et gibier, poissons, préparations culinaires à base de viande, de volaille et/ou de gibier, préparations culinaires à base de poissons ; foie, foie gras, pâtés, pâtés de foie, préparations culinaires à base de foie et/ou de foie gras, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison et notamment jambon, saucisson, rillettes de viande, de volaille, de gibier et/ou de poisson ; poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; crevettes, mollusques et coquillages, préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base de d'œufs de poissons, de légumes, et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment tarama, tzatziki, caviar d'aubergine, houmous, ktipiti, guacamole, tapenade, œufs ; laits et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs, potages, bouillons, salades de légumes, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; huiles et graisses comestibles, notamment graisse d'oie et de canard ; truffes conservées, pickles ; plats cuisinés à base de viande, de poisson et/ou de légumes, tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, brioches, pain, pâtisseries et confiseries, chocolats, produits à base de chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, épices, sauces (condiments), plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz, tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais.

Produits agricoles, fruits et légumes frais, champignons frais, truffes fraîches, œufs de poisson.