Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANNE DE CAME
LABEYRIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94539632
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2024

Présentation de la marque ANNE DE CAME

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE DE CAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE domicilié(e) 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 902 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ANNE DE CAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANNE DE CAME arrivera à expiration en date du 11 octobre 2024.

LABEYRIE a également déposé les autres marques suivantes : LABEYRIE SELECTION DE GRANDES ORIGINES JAMBON DE , LABEYRIE NORVEGE , LABEYRIE LE PLATEAU DES 3 SAVEURS , LABEYRIE NORVEGE , (Marque figurative) , LE COMPTOIR D'AMARIE , JE NE DIS OUI QU'A LABEYRIE , PLEASURE IS A STATE OF MIND , (Marque figurative) , LABEYRIE


LABEYRIE, société par actions simplifiée - 39 Route de Bayonne - 40230 - SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE - France - SIREN 347902587


M. LAPEYRE Lionel - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2004 n°2266519 - Publication au BOPI 2004-06-08

Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422707 - Publication au BOPI 2005-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2014 n°2566413 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-02

Viande, poisson, volailles, à l'exception des volailles domestiques du genre GALLUS, et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés à base des produits précités et plats cuisinés à base d'oie ou de canard; foies gras frais, mi-cuits, en conserves et semi-conserves; pâtés et pâtés de foie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.