Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES
/
TARTE CRÉATIONS GOURMANDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARTE CRÉATIONS GOURMANDES
LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3198543
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022
TARTE CRÉATIONS GOURMANDES de LABEYRIE TRAITEUR SURGELES

Présentation de la marque TARTE CRÉATIONS GOURMANDES

Déposée le 4 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTE CRÉATIONS GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES domicilié(e) Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 823 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque TARTE CRÉATIONS GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTE CRÉATIONS GOURMANDES est expirée depuis le 4 décembre 2022.

LABEYRIE TRAITEUR SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : MACARONADE , BUCHE PATISSIERE VANILLE ET FRUITS ROUGES , Le Bar à Madeleines , TRESOR CHOCOLAT INTENSE , TOUT DE SUITE , AMI'Z BOUCHE , L'APERITIF DÎNATOIRE , Le Bar à Macaron , Le Bar à Choux , CHARLOTTE ELYSEE


LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, société par actions simplifiée - Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 521823484


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543014 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515180 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757850 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757849 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 11 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768446 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Inscription le 11 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°768447 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Tartes, gâteaux et pâtisseries notamment surgelés.