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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES
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SAPINS EN HIVER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAPINS EN HIVER
LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4377784
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
SAPINS EN HIVER de LABEYRIE TRAITEUR SURGELES

Présentation de la marque SAPINS EN HIVER

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAPINS EN HIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES domicilié(e) ROUTE DE PONT DE L'ARCHE - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 823 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Emmanuelle MACHINET domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SAPINS EN HIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPINS EN HIVER arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

LABEYRIE TRAITEUR SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : MACARONADE , BUCHE PATISSIERE VANILLE ET FRUITS ROUGES , Le Bar à Madeleines , TRESOR CHOCOLAT INTENSE , TARTE CRÉATIONS GOURMANDES , TOUT DE SUITE , AMI'Z BOUCHE , L'APERITIF DÎNATOIRE , Le Bar à Macaron , Le Bar à Choux


LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, Société par actions simplifiée - ROUTE DE PONT DE L'ARCHE - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 521823484


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Emmanuelle MACHINET - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757850 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757849 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 11 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768446 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Inscription le 11 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°768447 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Pâtisserie surgelée, pâtisserie salée , pâtisserie feuilletés et pâtisserie.charcutière.