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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES
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DELICE DES SAISONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELICE DES SAISONS
LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3132219
Date de dépôt :
15/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
DELICE DES SAISONS de LABEYRIE TRAITEUR SURGELES

Présentation de la marque DELICE DES SAISONS

Déposée le 15 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE DES SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES domicilié(e) Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 823 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque DELICE DES SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICE DES SAISONS est expirée depuis le 15 novembre 2021.

LABEYRIE TRAITEUR SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : MACARONADE , BUCHE PATISSIERE VANILLE ET FRUITS ROUGES , Le Bar à Madeleines , TRESOR CHOCOLAT INTENSE , TARTE CRÉATIONS GOURMANDES , TOUT DE SUITE , AMI'Z BOUCHE , L'APERITIF DÎNATOIRE , Le Bar à Macaron , Le Bar à Choux


LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, société par actions simplifiée - Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 521823484


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543014 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2495008 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757850 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757849 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 11 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768446 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Inscription le 11 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°768447 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Påtisseries et notamment gâteaux, cakes et biscuits.