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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES
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CROQUEFOLIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQUEFOLIE
LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1247822
Date de dépôt :
12/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2023

Présentation de la marque CROQUEFOLIE

Déposée le 12 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQUEFOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES domicilié(e) Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 823 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque CROQUEFOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROQUEFOLIE est expirée depuis le 12 octobre 2023.

LABEYRIE TRAITEUR SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : MACARONADE , BUCHE PATISSIERE VANILLE ET FRUITS ROUGES , Le Bar à Madeleines , TRESOR CHOCOLAT INTENSE , TARTE CRÉATIONS GOURMANDES , TOUT DE SUITE , AMI'Z BOUCHE , L'APERITIF DÎNATOIRE , Le Bar à Macaron , Le Bar à Choux


LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, Société par actions simplifiée - Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 521823484


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation n°2024318 - Publication au BOPI 1994-11

Inscription le 5 novembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°164798 - Publication au BOPI 1993-11-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247330 - Publication au BOPI 2003-08-01

Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Inscription le 25 janvier 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°168402 - Publication au BOPI 1994-01-25

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196857 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196858 - Publication au BOPI 1995-12-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543014 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Renouvellement sans limitation le 7 août 2013 n°2537049 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-07

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757850 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757849 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 11 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768446 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Inscription le 11 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°768447 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel , moutarde;poivre, vinaigre sauces;épices; glace.