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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES
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BOUCHEES DU POTAGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUCHEES DU POTAGER
LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3149826
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
BOUCHEES DU POTAGER de LABEYRIE TRAITEUR SURGELES

Présentation de la marque BOUCHEES DU POTAGER

Déposée le 20 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUCHEES DU POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES domicilié(e) Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 823 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque BOUCHEES DU POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUCHEES DU POTAGER est expirée depuis le 20 février 2022.

LABEYRIE TRAITEUR SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : MACARONADE , BUCHE PATISSIERE VANILLE ET FRUITS ROUGES , Le Bar à Madeleines , TRESOR CHOCOLAT INTENSE , TARTE CRÉATIONS GOURMANDES , TOUT DE SUITE , AMI'Z BOUCHE , L'APERITIF DÎNATOIRE , Le Bar à Macaron , Le Bar à Choux


LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, société par actions simplifiée - Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 521823484


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 24 juin 2008 - Changement de dénomination n°476076 - Publication au BOPI 2008-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543014 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2495007 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757850 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757849 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 11 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768446 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Inscription le 11 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°768447 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Bouchées surgelées à base ou contenant des légumes