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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES
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BONBONS PATISSIERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONBONS PATISSIERS
LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3521342
Date de dépôt :
27/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2027
BONBONS PATISSIERS de LABEYRIE TRAITEUR SURGELES

Présentation de la marque BONBONS PATISSIERS

Déposée le 27 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONBONS PATISSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-40 du 5 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEYRIE TRAITEUR SURGELES domicilié(e) Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 823 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque BONBONS PATISSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3521342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONBONS PATISSIERS arrivera à expiration en date du 27 août 2027.

LABEYRIE TRAITEUR SURGELES a également déposé les autres marques suivantes : MACARONADE , BUCHE PATISSIERE VANILLE ET FRUITS ROUGES , Le Bar à Madeleines , TRESOR CHOCOLAT INTENSE , TARTE CRÉATIONS GOURMANDES , TOUT DE SUITE , AMI'Z BOUCHE , L'APERITIF DÎNATOIRE , Le Bar à Macaron , Le Bar à Choux


LABEYRIE TRAITEUR SURGELES, Société par actions simplifiée - Route de Pont de l'Arche - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 521823484


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538183 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2017 n°2654560 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-12

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757850 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 27 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757849 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-27

Inscription le 11 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768446 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Inscription le 11 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°768447 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Confiserie, pâtisserie, sucreries.

Services de restauration (alimentation). Services de traiteurs.