ARTHUR CONFITUR
Présentation de la marque ARTHUR CONFITUR
Déposée le 9 novembre 1976 par LABEY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. St-Malo), la marque française « ARTHUR CONFITUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTHUR CONFITUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARTHUR CONFITUR est expirée depuis le 9 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010
Inscription - Transmission de propriété n°17088 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°17090 - Publication au BOPI