Marque expirée - Marque en non vigueur

Plaine & Montagne
LABEUR JACQUES

Numéro de dépôt :
99815018
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2019

Présentation de la marque Plaine & Montagne

Déposée le 27 septembre 1999 par LABEUR JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Plaine & Montagne »

Le déposant est LABEUR JACQUES domicilié(e) 16 Rue EDGAR QUINET - 69500 - BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABEUR Jacques domicilié(e) 16 Rue EDGAR QUINET - 69500 - BRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Plaine & Montagne est expirée depuis le 27 septembre 2019.


LABEUR JACQUES - 16 Rue EDGAR QUINET - 69500 - BRON - France


LABEUR Jacques - 16 Rue EDGAR QUINET - 69500 - BRON - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329902 - Publication au BOPI 2001-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429726 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Malles et valises ; parapluies ; parasols Vêtements, chaussures, chapellerie Articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].