Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BROCHE SYSTEMS
LABESSE S.A., Société Anonyme, 5, rue de l'Amiral Courbet, 94160 SAINT-MANDE.

Numéro de dépôt :
1319812
Date de dépôt :
08/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1995
LA BROCHE SYSTEMS de LABESSE

Présentation de la marque LA BROCHE SYSTEMS

Déposée le 8 août 1985 par la Société Anonyme (SA) LABESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BROCHE SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque LA BROCHE SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BROCHE SYSTEMS est expirée depuis le 8 août 1995.

LABESSE a également déposé les autres marques suivantes : L LABESSE MARINE , CONTINENTAL BREAKFAST SYSTEM


LABESSE S.A., Société Anonyme, 5, rue de l'Amiral Courbet, 94160 SAINT-MANDE. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Appareils et installations de matériels de cuisson.