Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTINENTAL BREAKFAST SYSTEM
LABESSE, (Société Anonyme), 5, rue de l'Amiral Courbet, 94160 SAINT-MANDE.

Numéro de dépôt :
1279999
Date de dépôt :
23/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/1994

Présentation de la marque CONTINENTAL BREAKFAST SYSTEM

Déposée le 23 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) LABESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTINENTAL BREAKFAST SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CONTINENTAL BREAKFAST SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTINENTAL BREAKFAST SYSTEM est expirée depuis le 23 juillet 1994.

LABESSE a également déposé les autres marques suivantes : LA BROCHE SYSTEMS , L LABESSE MARINE


LABESSE, (Société Anonyme), 5, rue de l'Amiral Courbet, 94160 SAINT-MANDE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Appareils électriques pour le chauffage et la cuisson, petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine, et plus particulièrement plateaux de petits-déjeuners comportant un système de chauffage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.