Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELTACOUSTIQUE
Numéro de dépôt :
1656250
Date de dépôt :
17/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2001
Présentation de la marque DELTACOUSTIQUE
Déposée le 17 avril 1991 par LABERGERE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTACOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELTACOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTACOUSTIQUE est expirée depuis le 17 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38