Déposée le 23 juin 2003 par la société LABENE Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Domaine Saint Méry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la société LABENE Richard - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 267 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABENE Richard domicilié(e) Domaine Saint MERY,11800 MARSEILLETTE - 11800 - France.
La marque Domaine Saint Méry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Saint Méry est expirée depuis le 23 juin 2013.
LABENE Richard a également déposé les autres marques suivantes : Château Saint Méry
LABENE Richard - France - SIREN 432267334
LABENE Richard - Domaine Saint MERY,11800 MARSEILLETTE - 11800 - France
Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet partiel n°382350 - Publication au BOPI 2003-11-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Papier, carton, plastiques et papier, carton et matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, adhésifs (matières collante) pour la papeterie ou le ménage, articles pour reliures, photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles), crayon, stylo, agenda, bloc-note, clichés. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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