Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABELRUNGIS.COM LA TRACABILITE D'UN SERVICE DE QUALITE
Labelrungis, SARL
M. Barbault Kevin

Numéro de dépôt :
4106592
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LABELRUNGIS.COM LA TRACABILITE D\'UN SERVICE DE QUALITE de Labelrungis

Présentation de la marque LABELRUNGIS.COM LA TRACABILITE D'UN SERVICE DE QUALITE

Déposée le 21 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Labelrungis et monsieur Barbault Kevin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LABELRUNGIS.COM LA TRACABILITE D'UN SERVICE DE QUALITE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Labelrungis domicilié(e) Zone SILIC, Immeuble Panama, 45 rue de Villeneuve - 94573 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur Barbault Kevin domicilié(e) 13 rue du Docteur Lamaze - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Labelrungis, M. Barbault Kevin domicilié(e) Zone SILIC, Immeuble Panama, 45 rue de Villeneuve - 94573 - RUNGIS CEDEX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Labelrungis, SARL - Zone SILIC, Immeuble Panama, 45 rue de Villeneuve - 94573 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 8

M. Barbault Kevin - 13 rue du Docteur Lamaze - 75019 - PARIS - France


Labelrungis, M. Barbault Kevin - Zone SILIC, Immeuble Panama, 45 rue de Villeneuve - 94573 - RUNGIS CEDEX - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648774 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648773 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet total n°648610 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.