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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABELLE DU VAUVRAY
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VIRGULE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIRGULE
LABELLE DU VAUVRAY, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
93496741
Date de dépôt :
15/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2013

Présentation de la marque VIRGULE

Déposée le 15 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LABELLE DU VAUVRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIRGULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABELLE DU VAUVRAY domicilié(e) 34 GRANDE RUE,27430 ST PIERRE DU VAUVRAY (dossier no 2254259) - 27430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 948 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABELLE DU VAUVRAY S.A. SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 34 GRANDE RUE,27430 ST PIERRE DU VAUVRAY (dossier no 2254259) - 27430 - France.

La marque VIRGULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIRGULE est expirée depuis le 15 décembre 2013.


LABELLE DU VAUVRAY, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 34 GRANDE RUE,27430 ST PIERRE DU VAUVRAY (dossier no 2254259) - 27430 - France - SIREN 449948652


LABELLE DU VAUVRAY S.A. SERVICE JURIDIQUE - 34 GRANDE RUE,27430 ST PIERRE DU VAUVRAY (dossier no 2254259) - 27430 - France


Inscription le 11 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386824 - Publication au BOPI 2004-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°416286 - Publication au BOPI 2005-02-21

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2003 n°2254259 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Inscription le 21 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°495545 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°543608 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-27

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