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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABEL
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RADIO PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RADIO PASS
LABEL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93498737
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2003

Présentation de la marque RADIO PASS

Déposée le 23 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RADIO PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABEL domicilié(e) les Quatres Puits, 17270 NEUVICQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 299 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABEL S.A. - France.

La marque RADIO PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RADIO PASS est expirée depuis le 23 décembre 2003.

LABEL a également déposé les autres marques suivantes : MDRS 2 , ECOBIP , A ACTIV SYSTEME , RDKS , UTIA 007 , RDKS 1C , UTIA Multiservice , NEPTUNA , ASORA , (Marque figurative)


LABEL S.A. Société Anonyme - les Quatres Puits, 17270 NEUVICQ - France - SIREN 390299758


LABEL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Appareils, instruments et dispositifs électriques, électroniques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, dispositifs émetteurs d'alarme, systèmes de protection contre le vol et l'incendie, émetteurs et récepteurs radio pour télécommandes