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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABEL
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MDRS 2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MDRS 2
LABEL S.A.

Numéro de dépôt :
93490346
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2003

Présentation de la marque MDRS 2

Déposée le 29 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) LABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MDRS 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABEL domicilié(e) Les 4 Puits, 17270 NEUVICQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 299 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque MDRS 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MDRS 2 est expirée depuis le 29 octobre 2003.

LABEL a également déposé les autres marques suivantes : RADIO PASS , ECOBIP , A ACTIV SYSTEME , RDKS , UTIA 007 , RDKS 1C , UTIA Multiservice , NEPTUNA , ASORA , (Marque figurative)


LABEL S.A. - Les 4 Puits, 17270 NEUVICQ - France - SIREN 390299758


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Appareils, instruments et dispositifs électriques, électroniques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, dispositifs émetteurs d'alarme, systèmes de protection contre le vol et l'incendie, émetteurs et récepteurs radio pour télécommandes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.