Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBIP
LABEL S.A.

Numéro de dépôt :
96652457
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque ECOBIP

Déposée le 21 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOBIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABEL domicilié(e) Les Quatres Puits, 17270 NEUVICQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 299 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABEL S.A - France.

La marque ECOBIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBIP est expirée depuis le 21 novembre 2006.

LABEL a également déposé les autres marques suivantes : RADIO PASS , MDRS 2 , A ACTIV SYSTEME , RDKS , UTIA 007 , RDKS 1C , UTIA Multiservice , NEPTUNA , ASORA , (Marque figurative)


LABEL S.A. - Les Quatres Puits, 17270 NEUVICQ - France - SIREN 390299758


LABEL S.A - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317329 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Appareils, instruments et dispositifs électroniques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, dispositifs émetteurs d'alarme, systèmes de protection contre le vol et l'incendie, émetteurs et récepteurs radio pour télécommandes.