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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABEL
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CESAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESAR
LABEL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94505378
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque CESAR

Déposée le 3 février 1994 par la Société Anonyme (SA) LABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABEL domicilié(e) Les Quatres Puits, 17270 NEUVICQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 299 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABEL S.A. - France.

La marque CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAR est expirée depuis le 3 février 2004.

LABEL a également déposé les autres marques suivantes : RADIO PASS , MDRS 2 , ECOBIP , A ACTIV SYSTEME , RDKS , UTIA 007 , RDKS 1C , UTIA Multiservice , NEPTUNA , ASORA


LABEL S.A. Société Anonyme - Les Quatres Puits, 17270 NEUVICQ - France - SIREN 390299758


LABEL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Appareils, instruments et dispositifs électriques, électroniques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, dispositifs émetteurs d'alarme, systèmes de protection contre le vol et l'incendie, émetteurs et récepteurs radio pour télécommandes