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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABEL
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A ACTIV SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ACTIV SYSTEME
LABEL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96621280
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque A ACTIV SYSTEME

Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) LABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A ACTIV SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABEL domicilié(e) Les Quatres Puits, 17270 NEUVICQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 299 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABEL S.A. - France.

La marque A ACTIV SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ACTIV SYSTEME est expirée depuis le 12 avril 2006.

LABEL a également déposé les autres marques suivantes : RADIO PASS , MDRS 2 , ECOBIP , RDKS , UTIA 007 , RDKS 1C , UTIA Multiservice , NEPTUNA , ASORA , (Marque figurative)


LABEL S.A. Société Anonyme - Les Quatres Puits, 17270 NEUVICQ - France - SIREN 390299758


LABEL S.A. - France


Inscription le 20 octobre 1998 - Rejet partiel n°265052 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Appareils, instruments et dispositifs optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, dispositifs émetteurs d'alarme, systèmes de protection contre le vol et l'incendie, émetteurs et récepteurs radio pour télécommandes.