Déposée le 1 mars 2004 par l'association loi 1901 LABEL SOULAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « SOULAC 1900 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 LABEL SOULAC domicilié(e) 44, PASSE DE LA CLOTTE,33780 SOULAC S/mer - 33780 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Jean HERR LABEL SOULAC domicilié(e) 44, impasse DE LA CLOTTE,33780 SOULAC S/mer - 33780 - France.
La marque SOULAC 1900 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276683.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION LABEL SOULAC - 44, PASSE DE LA CLOTTE,33780 SOULAC S/mer - 33780 - France
MR Jean HERR LABEL SOULAC - 44, impasse DE LA CLOTTE,33780 SOULAC S/mer - 33780 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Divertissement, activités sportives culturelles, organisation de concours, organisations à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Vêtements, chaussures, chapellerie chemises, sous vêtements. Produits de l'imprimerie. Articles de papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, tableaux, serviettes de toilette en papier, sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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