Déposée le 11 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL QUALITIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART ET SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL QUALITIS domicilié(e) 118/130, avenue Jean Jaurès,75171 PARIS Cedex 19 - 75171 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 720 378 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELBAZ Michel domicilié(e) 143, rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France.
La marque ART ET SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET SAVEURS est expirée depuis le 11 août 2015.
LABEL QUALITIS a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT VIGNES , ALMAVIN
LABEL QUALITIS S.A.R.L. - 118/130, avenue Jean Jaurès,75171 PARIS Cedex 19 - 75171 - France - SIREN 478720378
ELBAZ Michel - 143, rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Imprimés, dépliants, prospectus, brochures, agendas, calendriers, almanachs, catalogues, guides, répertoires, bottins, encyclopédies, livres, revues, périodiques, papeterie. Location, vente et mises à disposition d'espaces publicitaires. Organisation de salons, foires expositions, congrès, événement à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques d'affaires. Publication d'annonces et textes à buts publicitaires et commerciaux. Diffusion, distribution de prospectus,, échantillons, supports ou matériels publicitaires. Reproduction de documents. Publicité radiophonique, télévisuelle. Edition de livres, revues, guides, catalogues, répertoires, encyclopédies, almanachs. Agences pour artiste. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation, conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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