Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALMAVIN
LABEL QUALITIS SARL

Numéro de dépôt :
3318659
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2014
ALMAVIN de LABEL QUALITIS

Présentation de la marque ALMAVIN

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL QUALITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALMAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL QUALITIS domicilié(e) 118/130, avenue Jean Jaurès,75171 PARIS Cedex 19 - 75171 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 720 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELBAZ Michel domicilié(e) 143, rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque ALMAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMAVIN est expirée depuis le 15 octobre 2014.

LABEL QUALITIS a également déposé les autres marques suivantes : ART ET SAVEURS , DIRECT VIGNES


LABEL QUALITIS SARL - 118/130, avenue Jean Jaurès,75171 PARIS Cedex 19 - 75171 - France - SIREN 478720378


ELBAZ Michel - 143, rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°431936 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Imprimés, dépliants, prospectus, brochures, agendas, calendriers, almanachs, catalogues, guides, répertoires, bottins, encyclopédies, livres, revues, périodiques, papeterie. Location, mises à disposition d'espaces publicitaires. Organisation de salons, foires, expositions, congrès, événement à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques d'affaires. Publication d'annonces et textes à buts publicitaires et commerciaux. Diffusion, distribution de matériels publicitaires (prospectus, échantillons). Reproduction de documents. Publicité radiophonique, télévisuelle. Edition de livres, revues, guides, catalogues, répertoires, encyclopédies, almanach. Agences pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation, conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) vins, spiritueux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.