Déposée le 6 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL PRINT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLAC & CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL PRINT domicilié(e) ZAC des Gravelles, rue des Tulipiers,91580 ETRECHY - 91580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 259 195 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CLAC & CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEL PRINT société à responsabilité limitée - ZAC des Gravelles, rue des Tulipiers,91580 ETRECHY - 91580 - France - SIREN 403259195
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440171 - Publication au BOPI 2006-09-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, à la photographie ainsi qu'à l'imprimerie ; résines artificielles et matières plastiques à l'état brut, acétate de cellulose à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; cellulose ; films [pellicules] sensibilisés mais non impressionnés ; produits pour l'encollage ; matières filtrantes [matières plastiques à l'état brut] ; papier albuminé, papier autovireur [photographie], papier barytique, papier chimique pour essais, papier diazo, papier nitré, papier photométrique, papier pour la photographie, papier pour photocalques, papier réactif, papier sensible ; plastifiants ; renforçateurs chimiques pour papier. Papier, carton [brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou l'imprimerie], calques ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; affiches ; albums, almanachs, calendriers, brochures, prospectus, publications, imprimés, catalogues, cahiers, autocollants [articles de papeterie], bandes gommées [papeterie] ; boîtes en carton ou en papier, cadres à composer [imprimerie], cartes de visite, cartes de vœux, cartes postales, cartonnages, écriteaux en papier ou en carton, enveloppes [papeterie] ; étiquettes non en tissu, faire-part [papeterie], fanions [en papier], feuilles et fiches [papeterie], cadres en papier et en carton pour photographies, clichés ; feuilles en papier ou en carton prédécoupées, support d'informations en feuille du type imprimable, composé de trois couches, avec des prédécoupes ; étiquettes adhésives en papier ou en carton. Apprêtage du papier ; impression de dessins ; gravure ; impression en offset, impression lithographique ; imprimerie ; traitement du papier ; photocomposition ; photogravure ; développement de pellicules photographiques, tirage de photographies, traitement des films cinématographiques ; reliure ; sérigraphie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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