Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Label Porte Juste une question de qualité
LABEL PORTE

Numéro de dépôt :
3176358
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Label Porte Juste une question de qualité de LABEL PORTE

Présentation de la marque Label Porte Juste une question de qualité

Déposée le 22 juillet 2002 par la société LABEL PORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Label Porte Juste une question de qualité »

Le déposant est la société LABEL PORTE domicilié(e) 24 Place du Commerce,51430 TINQUEUX - 51430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 872 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABEL PORTE domicilié(e) 3 Place de la Haubette,51420 WITRY LES REIMS - 51420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


LABEL PORTE - 24 Place du Commerce,51430 TINQUEUX - 51430 - France - SIREN 440872539


LABEL PORTE - 3 Place de la Haubette,51420 WITRY LES REIMS - 51420 - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet total n°371432 - Publication au BOPI 2003-05-27

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

- Négoce de fenêtres, portes. Vérandas et annexe. Installation en sous traitance

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.