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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEL PLACE
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SANS GLUTEN POUR TOUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANS GLUTEN POUR TOUS
LABEL PLACE, SAS

Numéro de dépôt :
4316783
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2026
SANS GLUTEN POUR TOUS de LABEL PLACE

Présentation de la marque SANS GLUTEN POUR TOUS

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEL PLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS GLUTEN POUR TOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEL PLACE domicilié(e) 51 rue du faubourg poissoniere, porte vitrée à gauche du magasin noir - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 931 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABEL PLACE, SAS, M. Clément Ben hammou domicilié(e) porte vitrée à gauche du magasin noir, 51 RUE du faubourg Poissonniere - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SANS GLUTEN POUR TOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS GLUTEN POUR TOUS arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

LABEL PLACE a également déposé les autres marques suivantes : KEIAL


LABEL PLACE, SAS - 51 rue du faubourg poissoniere, porte vitrée à gauche du magasin noir - 75009 - Paris - France - SIREN 789931623


LABEL PLACE, SAS, M. Clément Ben hammou - porte vitrée à gauche du magasin noir, 51 RUE du faubourg Poissonniere - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.