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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Label Naturel
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Label Naturel
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Label Naturel
Label Naturel, SAS

Numéro de dépôt :
4258259
Date de dépôt :
20/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Label Naturel de Label Naturel

Présentation de la marque Label Naturel

Déposée par voie électronique le 20 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Label Naturel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Label Naturel »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Label Naturel domicilié(e) Bat 1/ Local 2, 125 impasse de pombie - 64121 - Serres-Castet - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 671 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABEL NATUREL, M. guillaume arbel domicilié(e) 125 impasse de pombie - 64121 - serres-castet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Label Naturel a également déposé les autres marques suivantes : ZZZEN


Label Naturel, SAS - Bat 1/ Local 2, 125 impasse de pombie - 64121 - Serres-Castet - France - SIREN 818671992


LABEL NATUREL, M. guillaume arbel - 125 impasse de pombie - 64121 - serres-castet - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 3 juillet 2019 - Rejet total n°761215 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.