Déposée le 20 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Label Gourmand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « La Dragée des Lys. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Label Gourmand domicilié(e) 42 rue de la Filature,59350 Saint André - 59350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 44 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thibault Destombes LABEL Gourmand domicilié(e) 42 rue de la Filature,59350 Saint André - 59350 - France.
La marque La Dragée des Lys. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Label Gourmand - 42 rue de la Filature,59350 Saint André - 59350 - France - SIREN 00044
Thibault Destombes LABEL Gourmand - 42 rue de la Filature,59350 Saint André - 59350 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier. . Tubes en carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; Caractères d'imprimerie ; clichés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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