Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL ETUDE ET PROGRESSION COURS PARTICULIERS DOMICILE
Label Etude & Progression, SASU

Numéro de dépôt :
3770279
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LABEL ETUDE ET PROGRESSION COURS PARTICULIERS DOMICILE de Label Etude & Progression

Présentation de la marque LABEL ETUDE ET PROGRESSION COURS PARTICULIERS DOMICILE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2010 par Label Etude & ProgressionTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL ETUDE ET PROGRESSION COURS PARTICULIERS DOMICILE »

Le déposant est Label Etude & ProgressionTODO domicilié(e) 39 rue des léchères - 74140 - douvaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 874 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Label Etude & Progression domicilié(e) 39 rue des léchères - 74140 - douvaine - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


Label Etude & Progression, SASU - 39 rue des léchères - 74140 - douvaine - France - SIREN 513874818


Label Etude & Progression - 39 rue des léchères - 74140 - douvaine - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582048 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.