Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LABEL D'OC
LABEL D'OC, SARL
Numéro de dépôt :
4162294
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LABEL D'OC
Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL D'OC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LABEL D'OC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABEL D'OC domicilié(e) 222 RUE MONTELS L'EGLISE - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 451 367 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABEL D'OC, M. ARTURO DEL RIO domicilié(e) 222 RUE MONTELS L'EGLISE - 34000 - MONTPELLIER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEL D'OC, SARL - 222 RUE MONTELS L'EGLISE - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 804451367
LABEL D'OC, M. ARTURO DEL RIO - 222 RUE MONTELS L'EGLISE - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733552 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LABEL D'OC"