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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEL-BLEU
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PERLE BLANCHE D'UTAH
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERLE BLANCHE D'UTAH
LABEL-BLEU Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96652544
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2016

Présentation de la marque PERLE BLANCHE D'UTAH

Déposée le 25 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEL-BLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLE BLANCHE D'UTAH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEL-BLEU domicilié(e) 1 Avenue des Savoies,94150 RUNGIS (dossier no 2327463) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 831 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2327463) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERLE BLANCHE D'UTAH est expirée depuis le 21 novembre 2016.

LABEL-BLEU a également déposé les autres marques suivantes : 109 , SAVANAH PRODUCTION , LA VERTE OCEANE , LABEL BLEU , M Le Cercle de la Mer , REINE DE CORAIL


LABEL-BLEU Société par Actions Simplifiée - 1 Avenue des Savoies,94150 RUNGIS (dossier no 2327463) - 94150 - France - SIREN 453831596


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2327463) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Inscription le 29 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396710 - Publication au BOPI 2004-07-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Inscription le 9 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425985 - Publication au BOPI 2006-01-09

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494412 - Publication au BOPI 2009-03-30

Renouvellement avec limitation le 21 novembre 2006 n°2327463 - Publication au BOPI 2006-11-21

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Inscription le 22 mars 2011 - Concession de licence n°545594 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés). Graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Restauration (alimentation), hébergement temporaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.