Déposée le 22 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEL BLEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M Le Cercle de la Mer »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEL BLEU domicilié(e) 1 avenue des Savoies,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 831 596 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEL BLEU Société par actions simplifiée - 1 avenue des Savoies,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 453831596
CABINET M. SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616641 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; extrait d'algues à usage alimentaire ; charcuterie ; potages ; crème produit laitier ; produits de la pêche. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décorations ; fourrages ; algues pour l'alimentation humaines ou animale ; coquillages vivants ; farine de poisson pour l'alimentation animale. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Maisons de vacances. Hôtels. Cafés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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