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Marques déposées par l'association loi 1901 LABEL BLEU
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LABEL BLEU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL BLEU
LABEL BLEU, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3714392
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LABEL BLEU de LABEL BLEU

Présentation de la marque LABEL BLEU

Déposée par voie électronique le 19 février 2010 par l'association loi 1901 LABEL BLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LABEL BLEU »

Le déposant est l'association loi 1901 LABEL BLEU domicilié(e) Place du Jeu de Paume 05140 LA BEAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

LABEL BLEU a également déposé les autres marques suivantes : 109 , SAVANAH PRODUCTION , LA VERTE OCEANE , M Le Cercle de la Mer , PERLE BLANCHE D'UTAH , REINE DE CORAIL


LABEL BLEU, Association Loi 1901 - Place du Jeu de Paume 05140 LA BEAUME - France


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 13215 MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542888 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Traitement de l'eau ; informations et conseils dans le domaine du traitement de l'eau. ;

Education ; formation ; divertissement ; organisation de réunions, d'événements, d'expositions et de salons à caractère culturel et pédagogique ; organisation et conduite de réunions, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ayant pour objet la promotion de l'utilisation d'une eau de qualité dans les cycles biologiques de caractère phytoplanctonique, végétal ou animal ; services de publication, d'édition et diffusion de brochures, de livres et de périodiques autres que publicitaires destinés à des réunions, conférences, congrès, séminaires et symposiums. ;

Services de contrôle de qualité de l'eau, services de recherche scientifique et industrielle liée à la protection de l'environnement, services de recherche en laboratoires dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyses chimiques, de recherches en chimie, de consultations professionnelles, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherches en bactériologie et biologie, consultation sur la protection de l'environnement, informations en matière d'environnement, services d'études des implications économiques, sociales et environnementales, des opérations de mise en valeur des ressources naturelles, notamment de l'eau ; étude de projets techniques dans le domaine environnemental, recherche et développement dans le domaine de l'étude environnementale.