Déposée le 1 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEL-BLEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA VERTE OCEANE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABEL-BLEU domicilié(e) 1 Avenue des Savoies,94150 RUNGIS (dossier no 2377159) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 831 596 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2377159) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABEL-BLEU Société Par Actions Simplifiée - 1 Avenue des Savoies,94150 RUNGIS (dossier no 2377159) - 94150 - France - SIREN 453831596
CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2377159) - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Inscription le 18 mars 1999 - Retrait partiel n°274046 - Publication au BOPI 1999-03-18
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2008 n°2377159 - Publication au BOPI 2008-06-24
Inscription le 29 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396710 - Publication au BOPI 2004-07-29
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431640 - Publication au BOPI 2006-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Inscription le 14 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616641 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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