Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAPELLE BELLEVUE Appellation Graves de Vayres Contrôlée
Madame LABEILLE Lisette

Numéro de dépôt :
95566106
Date de dépôt :
30/03/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/03/2005

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE BELLEVUE Appellation Graves de Vayres Contrôlée

Déposée le 30 mars 1995 par madame LABEILLE Lisette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE BELLEVUE Appellation Graves de Vayres Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est madame LABEILLE Lisette domicilié(e) "La Chapelle", 33870 VAYRES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LABEILLE Lisette - France.

La marque CHATEAU LA CHAPELLE BELLEVUE Appellation Graves de Vayres Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE BELLEVUE Appellation Graves de Vayres Contrôlée est expirée depuis le 30 mars 2005.


Madame LABEILLE Lisette - "La Chapelle", 33870 VAYRES CEDEX - France


Madame LABEILLE Lisette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LA CHAPELLE BELLEVUE"