Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LE TERTRE Appellation Graves de Vayres Contrôlée
LABEILLE CHRISTIAN JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
1293347
Date de dépôt :
22/11/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/11/2024

Présentation de la marque CHATEAU LE TERTRE Appellation Graves de Vayres Contrôlée

Déposée le 22 novembre 1984 par LABEILLE CHRISTIAN JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE TERTRE Appellation Graves de Vayres Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LABEILLE CHRISTIAN JEAN CLAUDE domicilié(e) CHATEAU LE TERTRE, 1 VILLAMBIS - 33870 - VAYRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABEILLE Christian domicilié(e) CHATEAU LE TERTRE, 1 VILLAMBIS - 33870 - VAYRES - France.

La marque CHATEAU LE TERTRE Appellation Graves de Vayres Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LE TERTRE Appellation Graves de Vayres Contrôlée arrivera à expiration en date du 22 novembre 2024.


LABEILLE CHRISTIAN JEAN CLAUDE - CHATEAU LE TERTRE, 1 VILLAMBIS - 33870 - VAYRES - France


LABEILLE Christian - CHATEAU LE TERTRE, 1 VILLAMBIS - 33870 - VAYRES - France


Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2004 n°2270037 - Publication au BOPI 2004-07-30

Renouvellement sans limitation n°2034276 - Publication au BOPI 1994-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2014 n°2567193 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-09-12

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Chateau Le Tertre".