Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ZEDE
S.C.E.A. LABEGORCE ZEDE

Numéro de dépôt :
3100910
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2011
DOMAINE ZEDE de LABEGORCE ZEDE

Présentation de la marque DOMAINE ZEDE

Déposée le 18 mai 2001 par LABEGORCE ZEDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE ZEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est LABEGORCE ZEDETODO domicilié(e) 33460 SOUSSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 139 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. CHATEAU LABEGORCE ZEDE - France.

La marque DOMAINE ZEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100910.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ZEDE est expirée depuis le 18 mai 2011.


S.C.E.A. LABEGORCE ZEDE - 33460 SOUSSANS - France - SIREN 316139948


S.C.E.A. CHATEAU LABEGORCE ZEDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : domaine zede.