Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TREETOP
Numéro de dépôt :
1692541
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
OCEANIE
Date d'expiration :
26/07/2001
Présentation de la marque TREETOP
Déposée le 26 juillet 1991 par LABAYSSE Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OCEANIE), la marque française « TREETOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TREETOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692541.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREETOP est expirée depuis le 26 juillet 2001.
LABAYSSE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07