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Marques déposées par monsieur LABAYE Gilles
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur LABAYE Gilles

Numéro de dépôt :
1516419
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/1999
Marque figurative de LABAYE Gilles

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 février 1989 par monsieur LABAYE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LABAYE Gilles domicilié(e) Pécoula Pomport, 24240 SIGOULES.et, SERVICES D'EXPLOITATION TELEMATIQUE (E.U.R.L.),63, rue de la Boétie, 24100 BERGERAC. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516419.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 février 1999.

LABAYE Gilles a également déposé les autres marques suivantes : DIAL72 , DIAL62 , DIAL40 , DIAL 65 , DIAL 16 , TOU 24 , AVIN , PP 24 , F X F , DIAL44


Monsieur LABAYE Gilles - Pécoula Pomport, 24240 SIGOULES.et, SERVICES D'EXPLOITATION TELEMATIQUE (E.U.R.L.),63, rue de la Boétie, 24100 BERGERAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Transmission d'informations contenues dans une banque de données télématiques.